Politique de confidentialité

Politique de confidentialité – TiA-Mode

Dernière mise à jour : 22 octobre 2026.

Cette politique explique comment vos données personnelles sont utilisées lorsque vous consultez www.tia-mode.com, passez une commande sur le site ou contactez notre service client.

1. Responsable du traitement

Manuel Perez Ramos, indépendant en personne physique exerçant sous le nom commercial TiA-Mode.

Numéro d’entreprise / TVA : BE0759657973
Adresse : Rue de la Station 23A, 4430 Ans, Belgique
E-mail : gurrierimarie@icloud.com

2. Données personnelles collectées

Selon les services utilisés, nous pouvons traiter :

  • Vos nom, prénom, adresse e-mail et adresses de livraison et de facturation.
  • Votre numéro de téléphone, si vous le renseignez.
  • Le contenu de vos commandes, les informations relatives aux transactions et vos échanges avec notre service client.
  • Des données techniques : adresse IP, navigateur, appareil et données de navigation, selon les fonctionnalités utilisées et vos choix concernant les cookies.

Les données nécessaires à la commande permettent de traiter votre achat et d’assurer sa livraison. Sans ces informations, nous ne pouvons pas exécuter la commande. L’inscription aux communications commerciales reste facultative.

3. Utilisation et bases juridiques

Nous utilisons vos données pour :

  • Traiter les commandes, paiements, livraisons, retours et demandes après-vente : exécution du contrat.
  • Répondre à vos demandes avant un achat : démarches précontractuelles à votre demande.
  • Respecter nos obligations comptables et fiscales : obligations légales.
  • Protéger le site, prévenir les fraudes et défendre nos droits : intérêts légitimes, dans le respect de vos droits.
  • Vous envoyer une newsletter ou des offres lorsque vous vous y inscrivez : votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment.

4. Destinataires et paiements

Les données nécessaires peuvent être transmises aux personnes habilitées et aux prestataires concernés : Shopify, prestataires de paiement, transporteurs, prestataires techniques, conseils comptables ou juridiques. Elles peuvent également être communiquées aux autorités lorsque la loi l’exige.

Les données complètes de carte bancaire sont traitées par les prestataires de paiement. TiA-Mode peut recevoir des informations limitées sur la transaction, notamment son statut, sa référence et des données de paiement masquées.

5. Shopify et transferts internationaux

Notre boutique fonctionne avec Shopify. Certains traitements peuvent impliquer des transferts de données hors de l’Espace économique européen.

Ces transferts doivent être encadrés par les garanties prévues par le RGPD, notamment une décision d’adéquation ou des clauses contractuelles types, selon les cas. Vous pouvez nous contacter pour obtenir des informations sur les garanties applicables.

Pour en savoir plus : https://www.shopify.com/legal/privacy.

6. Conservation des données

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités concernées :

  • Commandes : traitement de l’achat, livraison, retours, garanties et réclamations.
  • Documents comptables et fiscaux : délais de conservation imposés par la législation applicable.
  • Échanges avec le service client : traitement de votre demande et suivi des éventuelles contestations.
  • Communications commerciales : tant que votre consentement demeure valable et que les données restent nécessaires.

Certaines informations peuvent être conservées plus longtemps lorsqu’une obligation légale ou la défense de droits le justifie.

7. Cookies

Les cookies strictement nécessaires permettent notamment le fonctionnement du panier, du paiement et de la sécurité du site.

Les cookies non strictement nécessaires, notamment ceux utilisés pour les statistiques ou la publicité lorsqu’ils sont présents, nécessitent votre consentement préalable. Continuer à naviguer ne constitue pas un consentement.

Vous pouvez refuser ces cookies et retirer votre consentement. Les informations accompagnant le choix des cookies doivent préciser leurs finalités, leurs fournisseurs et leurs durées de conservation. Les réglages de votre navigateur permettent également de gérer les cookies.

8. Vos droits

Dans les conditions prévues par le RGPD, vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité.

Vous pouvez retirer votre consentement sans remettre en cause les traitements réalisés auparavant et vous opposer à tout moment à la prospection commerciale.

Pour exercer vos droits, écrivez à gurrierimarie@icloud.com. Une vérification proportionnée de votre identité peut être nécessaire. Nous répondons en principe sous un mois, sauf prolongation justifiée dans les conditions prévues par le RGPD.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l’Autorité de protection des données belge : https://www.autoriteprotectiondonnees.be.

9. Protection et mises à jour

Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger vos données personnelles.

Cette politique peut être actualisée pour refléter l’évolution du site et de ses services. La date de mise à jour figure en tête du document.